1 – Informations

PROPRIÉTAIRE
NOA PLONGEE
SIRET : 421 162 264 00020 – Code APE 9329Z
Siège : Route du Lagon – 97118 SAINT-FRANÇOIS
Téléphone : 05 90 89 57 78
Représentants légaux : John PERRET et Yann MARTIN
Créateur/webmaster : Studio acidulé

HEBERGEUR
OVH
SIRET : 424 761 419 00045 – Code APE 2620Z
Siège : 2 rue kellermann BP 80157 – 59053 ROUBAIX CEDEX 1
Téléphone : 09 72 10 10 07

2 – Propriété intellectuelle

La société Noa plongée est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes…

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable des représentants de Noa plongée.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Informatiques et libertés

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Noa plongée ne collecte aucune information personnelle relative à l’utilisateur.

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